PC invalide

[adit]

Bonjour,

question peut être un peu bête.

Quelle procédure pour continuer les travaux pour un PC invalide ? Nouvelle demande tout simplement ?

merci

[Al Bundy]

Bonjour,

Nouvelle d'autorisation oui, PC ou DP selon la nature des travaux restant à faire.

[Fanch]

tiens, j'aurais cru que la nouvelle demande devait porter sur l'ensemble pour régulariser le tout, et non pas juste sur ce qu'il reste à faire,

[Al Bundy]

Vous compliquez les choses : si ce qui a été construit est régulier pourquoi demander une régularisation?

[Fanch]

parce que l'autorisation initiale n'existe plus et donc la construction en cours n'a plus de base légale et réglementaire ?

[Muscardin]

Au fait, qu'est-ce qui a "invalidé" le PC initial ?

[adit]

Bonjour,

Oui le PC initial.
PC accordé en 2015, travaux débuté en 2016 puis interrompu pour des raisons familiales et financières (pas de constatation d'arrêt du chantier), et le pétitionnaire voudrait reprendre les travaux.

à plus tard.

[Muscardin]

Personne n'a constaté la caducité ?