Bonjour,
Je m'interroge également par rapport l'assainissement individuel ...
Vous consultez le SPANC ou la commune pour savoir si l'installation autonome est existante et conforme ?
Est-ce un motif de refus "légal" pour refuser une DP extension d'une habitation ?
Merci pour vos retours !
Autre question.... etc.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.