Aléa V1

[Angélique 38]

Bonjour,

Je me pose la question suivante concernant l'aléa V1: les ouvertures doivent être à + 0.50 m du TN ou du TF ?

Merci et bonne journée.

[Emmanuel Wormser]

impossible de répondre
voir votre règlement (de PPR j'imagine) et son rapport de présentation

[Muscardin]

Pour un PPRI, généralement c'est par rapport à une cote de référence. Mais là vous nous donnez bien peu pour vous répondre....

[Angélique 38]

En fait, je pense avoir fait une grosse boulette ...

Dans le PA j'avais noté sur l'arrêté : "les ouvertures devront être surélevées d’une hauteur de 0.50 mètres au-dessus du terrain après construction" (c'était une phrase que j'avais vu sur une fiche générale portant sur les aléas).
J'ai regardé dans le règlement du PLU et c'est comme le Port-salut, c'est écrit dessus, il est dit que "la base des ouvertures doit être surélevée de 0.50 m par rapport au terrain naturel".

Voilà, j'ai fait une bêtise ... du coup, vous pensez que je dois instruire les autres PC en fonction de l'arrêté du PA qui a été accordé ? ou en fonction du règlement du PLU ?

Ca ne fait pas des années que je suis dans l'urba- donc ne me coupez pas la tête please ... merci !

[Muscardin]

La boulette est peut-être récupérable : à quelle date avez-vous délivré le permis d'aménager ?

[adit]

bonjour,

SI le PPRI est plus contraignant que le PA, je me verrai mal accorder des PC sachant que s'il y a inondation les autorisations d'urbanisme vont être regardées à la loupe.
Ne peut-on pas reprendre le PA, même après délai ?

[Angélique 38]

Le PA a été délivré au 06/02/2020, c'est trop tard non ?

[Angélique 38]

De + le terrain est pratiquement plat, donc il n'y a pas de grosses différences entre le TN et le TF

[Emmanuel Wormser]

le PPRI s'impose "en tout état de cause"... donc appliquez la plus contraignante des deux règles pour les PC
accessoirement, je ne vois pas ce qu'une telle prescription fait dans un PA sauf si le PA prévoit des constructions...

[Angélique 38]

En fait, dans le PA, on met cette prescription par prévention, afin que les futurs permis de construire prennent bien en compte cet aléa.

en tout cas merci pour votre aide et très bon weekend !

[Emmanuel Wormser]

bon week-end également...
inscrire des prescription dans le PA qui ne concernent que les constructions futures, donc les constructeurs et pas le lotisseur, je continue à trouver ça ... stratosphérique

[Angélique 38]

Je comprends bien, mais ce sont les élus qui demandent à ce que ce soit noté dans l'arrêté ...

Bon weekend et à bientôt pour d'autres questions stratosphériques