Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

[vcartier]

Bonjour,

Nous avons un marché MO Voirie dont les travaux sont achevés depuis un certain temps (non encore totalement réglé car non encore facturée pour la part restante). La MO, elle aussi, n'a pas été réglée dans sa totalité (car non encore facturée pour la part restante).

Les travaux de voirie ont occasionné des modifications ( justifié par un imprévu sur les réseaux au moment de la réffection) par avenant .
De ce fait le MO réclame à son tour une modification par avenant en raison de ces imprévus !!!!
Ma première réaction serait de refuser l'avenant dans la mesure où la mission DET et EXE du MO prévoit le suivi du chantier.

Cependant, avant de répondre à leur demande, j'en appelle à vos lumières sur le sujet, n'ayant rien trouvé suite à mes recherches

Cela dépend-il uniquement du bon vouloir du maître d'ouvrage ?
L'imprévu peut-il être invoqué et de ce fait nous être imposé ????

Je suis preneuse de vos informations, conseils et de vos expériences.

Dans l'attente,

Bien cordialement.

Véronique Cartier

[celca]

Bonjour vcartier,

Que dit votre contrat de maitrise d'oeuvre? J'aurai tendance à considérer que le prix de la maîtrise d'oeuvre n'a pas à évoluer par rapport à l'APD, ou au moins à l'ACT. Votre contrat doit probablement avoir prévu cela (marché ou devis?)

D'autant qu'en plus, ce MOE est plutôt défaillant dans son suivi puisque le DGD n'a pas été signé et le contrat de travaux est encore en vie... Les travaux ont-ils été réceptionnés?

Je peux être un peu tatillonne avec les MOE qui traînent en permanence...

Bonne journée!

[vcartier]

Merci pour votre réponse qui confirme ce que je pense .

Au plaisir.

bien cordialement

[Chafouincasper]

un imprévu sur les réseaux ? la ficelle est un peu grosse à moins que vous n'ayez pas de coordination des travaux sur la voie publique ni fait les déclarations (règlementation DT/DICT du Code de l'environnement) incombant au maître d'ouvrage en temps et heure donc avant la mise en concurrence de la maîtrise d'oeuvre .....