Bonjour,
Sur un marché à bon de commande dont le programme dure 3 ans , comment se passe la restitution de la RG ?
En fait , on a un marché de travaux de voirie 2018 à 2020. Peux t-on restituer la RG sur les travaux de voirie 2018 ou faut attendre la fin du programme ? Sachant qu'il y a eu une réception de travaux .
Mais je ne trouve rien sur le CCAP qui parle de ça .
Merci d'avance et bonne journée
restitution RG marché à bon de commande
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Chafouincasper
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Re: restitution RG marché à bon de commande
Il serait logique de rendre la RG par bon de commande puisque chaque bon de commande fera l'objet d'une réception et d'un délai de garantie , du moins si le marché l'a prévu, que dit votre marché ?
Re: restitution RG marché à bon de commande
Bonjour,
Effectivement c'est noté sur le marché que la réception de travaux ce fait à chaque bon de commande.
Merci beaucoup pour votre réponse rapide.
Bonne journée
Effectivement c'est noté sur le marché que la réception de travaux ce fait à chaque bon de commande.
Merci beaucoup pour votre réponse rapide.
Bonne journée