Dispo agent intercommunal

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severine
Messages : 61
Enregistré le : jeu. 19 juil. 2007 09:35

Dispo agent intercommunal

Message par severine »

Bonjour !

Voilà une petite question qui me tracasse ...
Lorsqu'un agent intercommunal (temps non complet sur 2 collectivités) se met en dispo mais que sur une seule collectivité, cotise-t-il tjs à la CNRACL ?
Je pense que oui, mais j'ai un petit doute .... :roll:
Et qu'en est-il s'il démissionne d'un seul poste ? (il repasse IRCANTEC, non ?)

Merci d'avance
Séverine
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