Ruisseau non matérialisé sur cadastre et autres plans

[DDiot]

Un permis a été accordé et celui ci fait aujourd'hui l'objet d'un recours car il se situe à proximité d'un ruisseau.
Toutefois celui ci n'apparait nul part.

Quelle est la démarche à suivre ?

[Emmanuel Wormser]

le cours d'eau existe-t-il dans la réalité ?
si oui, fallait il une autorisation loi sur l'eau ?

[DDiot]

Apparemment oui le cours d'eau existe, car le voisin justifie son recours sur ce fait là
Le projet consiste en la construction d'une écurie avec maison d'habitation pour les propriétaires. A priori, aucun impact sur les zones aquatiques.

[Emmanuel Wormser]

si le projet n'a aucun effet sur le ruisseau, que dit le voisin ?