Bonjour,
Une famille souhaite être inhumé dans une concession familiale perpétuelle. Elle ne détient pas le titre de concession, et nous non plus, malgré mes recherches.
Cependant j’ai trouvé la trace dans les registres de l’existence de cette concession, et identifié son numéro d'enregistrement ainsi que sa date d’établissement, en 1920.
Par ailleurs, le demandeur peut établir le lien de filiation avec les défunts inhumés dans cette concession.
Le droit à être inhumé est établit, mais l’absence de titre est ennuyeux. J'aimerais trouver une solution pour régulariser la situation.
Est il possible d’établir un nouveau titre de concession de « substitution » ? Si oui, à quelle date ? sur la même base perpétuelle ? Existe t il un modèle?
Merci par avance de votre aide,
Bien cordialement,
Absence de Titre de Concession
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Absence de Titre de Concession
Bonsoir,
Je me souviens qu'aghui avait répondu sur ce forum à une question similaire.
[edit]
viewtopic.php?p=108926#p108926
Bonne soirée
Je me souviens qu'aghui avait répondu sur ce forum à une question similaire.
[edit]
viewtopic.php?p=108926#p108926
Bonne soirée
Modifié en dernier par webmestre le mar. 13 oct. 2020 22:50, modifié 1 fois.
Raison : Lien
Raison : Lien
Citronade 44

