Accord Cadre à Bon de Commande

[chapi-chapo]

Bonjour à tous,
Je vous expose la situation :
Un accord cadre comprenant 3 lots a été passé en 2017 dans le cadre de la maintenance du bâtiment.
Est-il possible de passer des bons de commande à d'autres entreprises que les titulaires de chacun des 3 lots, sachant que l'accord cadre est toujours en vigueur, sans passer par un marché quand il s'agit de petits montants (entre 500 et 2500 euros en général), sachant que certains titulaires ne répondent pas aux exigences demandée?

Merci de vos réponses

[Startrak]

Il y avait des montants minimum prévus dans votre marché? Pour moi, il faut au moins les respecter. Je pense qu'une fois atteints ces montants mini, vous êtes plus tranquilles pour faire travailler d'autres entreprises.
Sinon, si le marché est reconductible d'année en année, il faudrait y mettre fin en ne le renouvelant pas lors de la prochaine échéance.

[Hedwige]

un accord-cadre c'est quand même supposé donner un genre de droit d'exclusivité pour le/les titulaires... ils pourraient vous en faire le reproche
que voulez-vous dire quand vous écrivez que les titulaires ne répondent pas aux exigences?
rien d'écrit au marché en cas de refus des titulaires?

[Pilie]

Toutes les prestations qui sont incluses dans l'accord-cadre doivent être exécutées par les titulaires sauf si une clause du marché prévoit expressément la possibilité de recourir à un autre prestataire en cours d'exécution et sous quelles conditions (par exemple si l'entreprise attributaire du lot ne peux satisfaire à une commande).