Prorata indices de révision_Marché de travaux

[Isabelle L]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux, le TP m'a alertée sur le fait que le CCAP ne prévoyait pas le prorata des indices de révision pour certains lots et me propose de prendre un avenant pour solutionner le problème.
N'ayant jamais rencontré ce cas de figure, je suis un peu perplexe...
Dans le cas présent, j'ai un lot qui a notamment 3 indices de définis pour la révision de prix, dois-je alors donner un prorata de 33.33% pour chaque indice afin d'accorder une "importance" similaire pour chaque indice ou existe-t-il des règles particulières en la matière??

Merci d'avance pour vos éclaircissements!

[Startrak]

Il vaudrait mieux poser la question dans la rubrique "Commande publique". Je pense que c'est au choix du rédacteur du CCAP, je ne pense pas qu'il y ait de véritable règle en la matière, c'est plutôt en fonction de la nature des travaux.

[celca]

Bonjour Isabelle L,

Concernant les modalités de révision des prix, nous sommes assez libres dans la pratique. Le regard que j'aurai dans votre situation serait de voir avec le titulaire et de faire un avenant pour fixer les modalités de révision et donc les pondérations des indices. Généralement, pour protéger la collectivité d'une potentielle envolée des prix, il y a un fixe et une part variable dans laquelle interviennent les différents indices sélectionnés au prorata choisi. Là, votre marge de manoeuvre va dépendre de votre faculté à négocier.
En tout état de cause, si votre révision est très défavorable pour la collectivité, et si vous l'avez prévue dans votre CCAP, une clause de sauvegarde peut être activée. Malheureusement, aucun CCAG ne prévoit cette clause par défaut.

J'espère que ceci vous conviendra comme réponse.

Bonne journée à vous!

[Isabelle L]

Bonjour Celca,

Merci pour votre reponse et vos conseils. Effectivement, en accord avec le titulaire du lot, nous avons pris un avenant que le trésor public a pris en compte.
Ce n'est pas simple à prévoir au stade de la rédaction des pièces...mais je saurai être vigilante si le cas se représente

Merci à vous pour votre retour!