Codification fonctionnelle de la paie (chap 012 en M14)

[Laurent]

Bonjour,

Comme nous recréons toute notre architecture comptable dans notre nouveau progiciel (et que nos collègues des RH changent également), on se pose des questions... qu'on ne se pose pas tous les jours.

L'instruction conseille de faire "remonter" en services communs les agents travaillant dans plusieurs sous-fonctions. C'est souvent facile.

Mais comment faites-vous avec des cas particuliers du genre : un DGA qui supervise les sports (40), le scolaire (20) et le social (520) ?
Je serais assez tenté par un simple... 020.

Et vous ?

Merci.

[gf2007]

bonjour Laurent

Je fais pareil ---> 020

Au début, on avait essayé de faire au plus précis. Mais à l'usage on se rend compte que l'information n'est pas significative en saupoudrant de trop. Actuellement nous utilisons une trentaine de codes fonctionnels ( pour le chapitre 012) et je pense réduire encore de moitié en supprimant ceux qui représentent moins de 1% des coûts.

La rubrique 020 représente ici 31 % des frais de personnel. On voit bien que ce n'est pas avec ces codes qu'on peut retracer les politiques publiques (ce n'est pas de l'analytique).
Du coup, autant faire simple.

[marquixanes]

bonjour !!!
Dans notre collectivité on nous oblige à procéder par code fonction, c'est à dire un code fonction pour chaque service.Bilan, un agent peut avoir trois codes fonctions différents, idem pour certaines dépenses, essence du véhicule de fonction qui est utilisé par tous les agents, location du véhicule, où on peut avoir dix codes fonctions différents, et j'en passe. Comme notre logiciel des salaires à cause de la répartition par code fonction ne transfère pas les charges de la paye à la compta, je suis obligée de saisir les mandats correspondants à neuf ou dix pages de bdx de mandats, pour certaines caisses j'ai 4 mandats, car nos mandats ne contiennent que douze lignes. Pour les codes fonctions je n'arrive pas à savoir si c'est une exigence de la trésorerie ou si c'est une décision de notre attaché. De toute façon ce n'est pas important car il nous faudra continuer à travailler comme ça. Amicalement.

[gf2007]

Ce n'est sûrement pas une exigence de la trésorerie (ce n'est pas leur rôle).

Pourquoi dites vous "qu'il faudra continuer à travailler comme ça"? Manifestement, votre attaché n'a pas su expliquer sa demande ou ne se rend pas compte du travail généré : l'été peut être l'occasion de faire un grand ménage (début de la préparation budgétaire N+1) ... ou au moins de se parler!

[marquixanes]

bonsoir,
Ce n'est pas qu'elle ne se rend pas compte, c'est comme ce n'est pas elle qui le fait, elle s'en moque.... votre réponse me comble, car je pensais bien que ce n'était pas une exigence de la Trésorerie. Notre Percepteur est quelqu'un de super sympa, & je vais lui reposer la question. Le ménage c'est ailleurs que dans les comptes qu'il faudrait le faire, mais ça c'est une autre histoire, vivement mars 2008 !!!! Amitiés.

[Laurent]

Pas question de ventiler, je ne pense pas que ce soit aux finances d'aller à un tel niveau de détail (sans compter que les clés de répartition risquent d'être très aléatoires dans certains cas...).

D'ailleurs la M14 dit :

3.3. CRITERES DE CLASSEMENT : LA FINALITE DE L’ACTION ENVISAGEE
La ventilation des dépenses ou des recettes par fonction est établie selon la finalité de l’action envisagée.
C’est donc la destination de l’action qui doit être considérée comme étant le critère déterminant de
classement.
[...]
Lorsqu’une recette ou une dépense concerne plusieurs fonctions à la fois, il convient :
- soit de classer celle-ci dans la fonction pour laquelle le poste de dépenses ou de recettes est le plus
important ;
- soit de faire « remonter » cette dépense ou cette recette dans la sous fonction « services généraux »
(même logique que la sous-fonction « service commun » dans chacune des fonctions)

[Dominique]

Dans la M52, il est même spécifié que les postes de direction (directeurs DG) sont rattachés à la fonction administration générale, la M52 étant postérieure à la M14 je pense que l'on peut effectivement étendre cette notion.

[marquixanes]

bonsoir,
merci Dominique & Laurent pour vos tuyaus, mais si la chef a décidé comme cela on aura pas le choix, sinon comme je vous l'ai dit plus haut de passer un temps infini à saisir des mandats !!!! je vois quand même avec le Percepteur dès que possible. Merci encore Amicalement