Justificatif pour recensement militaire
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Justificatif pour recensement militaire
Bonjour à tous,
Une jeune fille se présente au bureau pour se faire recenser.
Elle n'a aucun justificatif juste un livret de famille en langue étrangère.
Elle me dit qu'elle est la seule à être française dans la famille.
Ma question : en plus de sa pièce d'identité et d'un justificatif de domicile, puis-je accepter ce livret de famille étranger ?
Merci à tous de votre aide.
Nathalie
Une jeune fille se présente au bureau pour se faire recenser.
Elle n'a aucun justificatif juste un livret de famille en langue étrangère.
Elle me dit qu'elle est la seule à être française dans la famille.
Ma question : en plus de sa pièce d'identité et d'un justificatif de domicile, puis-je accepter ce livret de famille étranger ?
Merci à tous de votre aide.
Nathalie
Re: Justificatif pour recensement militaire
Bonjour,
A partir du moment où le jeune est français (carte d'identité), le livret étranger peut être pris en compte.
Il s'agit avec le livret d'établir une filiation et de noter le nombre de frère(s) et sœur(s).
Clt,
A partir du moment où le jeune est français (carte d'identité), le livret étranger peut être pris en compte.
Il s'agit avec le livret d'établir une filiation et de noter le nombre de frère(s) et sœur(s).
Clt,

Re: Justificatif pour recensement militaire
Merci pour la réponse
La jeune en question ne s'est jamais représentée !
Bonne journée
Nathalie
La jeune en question ne s'est jamais représentée !
Bonne journée
Nathalie
Re: Justificatif pour recensement militaire
Bonjour,
Je me permets de relancer ce sujet concernant les pièces à produire.
La CNI doit elle être en cours de validité ? ou pouvons nous accepter qu'elle soit dépassée ?
Merci
Je me permets de relancer ce sujet concernant les pièces à produire.
La CNI doit elle être en cours de validité ? ou pouvons nous accepter qu'elle soit dépassée ?
Merci
Re: Justificatif pour recensement militaire
Une CNI permet de justifier de l'identité de son titulaire à vie, même lorsqu'elle est périmée. Moi j'accepte sans problème quand elles sont périmées; mais ce cas de figure étant très rare pour des jeunes de 16 ans.
Re: Justificatif pour recensement militaire
Pas trop d'accrod avec ça car la personne peut changer de nom, de prénom ...GHM a écrit : lun. 22 oct. 2018 08:53 Une CNI permet de justifier de l'identité de son titulaire à vie, même lorsqu'elle est périmée
Mais merci de ta réponse
Re: Justificatif pour recensement militaire
Moi je ne les accepte que quand la photo de la pièce d'identité me permet de m'assurer que la personne qui est en face de moi est bien la bonne.
Re: Justificatif pour recensement militaire
En fait je vous explique le cas, il s'agit de recensement pour des jeunes d'un centre de détention.
Le SPIP va faire les recensements sur papier et me les donner pour que je fasse sur info.
Elle va me donner leur CNI et un justificatif de détention.
Moi je ne pourrais pas vérifier les photos !!!
Modifié en dernier par webmestre le lun. 22 oct. 2018 10:25, modifié 1 fois.
Raison : Inutile
Raison : Inutile
Re: Justificatif pour recensement militaire
Si les infos te viennent d'un centre de détention... je pense que tu peux leur faire confiance... 

Re: Justificatif pour recensement militaire
Suivant ta logique même une CNI en cours de validité peut donc se révéler inexacte, il peut s'en passer des choses en 15 ans maintenant (10 ans pour les mineurs).
Par contre là vu ta problématique, tu peux faire confiance à l'administration pénitentiaire je crois

Re: Justificatif pour recensement militaire
GHM oui tu as raison !
Merci à vous pour vos réponses
Bonne journée
Nathalie
Merci à vous pour vos réponses
Bonne journée
Nathalie