Pièces de candidatures à fournir au TP?

[Isabelle L]

Bonjour,

Par habitude,lors du 1er paiement d'un marché, je transmets au trésor public en plus de l'AE, CCAP, délib etc, les pièces de candidature telle que les DC1 et les DC2. Mais est-ce vraiment obligatoire?

Merci d'avance pour vos lumières

[GHM]

Je ne pense pas qu'elles figurent au titre des pièces obligatoires, je ne les fournis jamais et le comptable public ne me les réclame pas.

[celca]

Bonjour,

Pour ma part 2 trésoreries distinctes et je fournis toujours: RC + CCAP + AE + BPU ou DPGF + OS ou BC + avenant éventuel + Garantie à première demande ou équivalent + révision le cas échéant.

Pour plus de précision, voici un document clef (voir page 145 pour les marchés publics) https://www.economie.gouv.fr/files/file ... 160008.pdf

Ils parlent du code des marchés publics mais pour moi ces règles n'ont pas changé.

Les DC1 et DC2 m'ont été demandé une fois par une personne pour comprendre le statut de chaque participant dans un groupement. Ceci dit, quelque temps plus tard le trésorier qui pilotait cette "boutique" m'a demandé pourquoi je transmettais ça et me faisait passer pour une idiote Donc, conclusion, ça n'est pas nécessaire!

Bonne journée à vous!

[Isabelle L]

Merci pour vos réponses! Effectivement, je crois que je me suis embêtée pour rien...