Bonjour à tous,
Est-ce qu'un agent contractuel catégorie B, qui peut être titularisé avec le concours d'adjoint administratif catégorie C, aura une régression de salaire ou son ancienneté pourra être reprise en compte?
S'il est à temps partiel, pourra-t-il le rester également?
D'avance, un grand merci.
Titularisation Cat. C
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Re: Titularisation Cat. C
Son ancienneté sera reprise comme pour n'importe qui d'autre, donc aux 3/4 pour une reprise des services publics.
Pour son salaire, l'agent aura droit au maintien de son ancien indice brut de rémunération à titre personnel, dans la limite du maximum prévu pour son nouveau grade. Selon son indice brut actuel, ça peut effectivement entraîner une baisse du traitement indiciaire.
Pour le temps partiel, s'il est de droit, pas de problème. S'il ne l'est pas, cela dépend des dispositions prévues dans la collectivité.
Pour son salaire, l'agent aura droit au maintien de son ancien indice brut de rémunération à titre personnel, dans la limite du maximum prévu pour son nouveau grade. Selon son indice brut actuel, ça peut effectivement entraîner une baisse du traitement indiciaire.
Pour le temps partiel, s'il est de droit, pas de problème. S'il ne l'est pas, cela dépend des dispositions prévues dans la collectivité.
Re: Titularisation Cat. C
Bonjour,
- En fonction de l'ancienneté détenue comme contractuel ; il peut bénéficier du maintien de l'indice brut " à titre personnel"
correspondant à son ancienne rémunération lors de sa nomination stagaire.
( il continuera à percevoir cet indice tant que ses avancements de grades et d'échelon ne sont pas supérieur à celui-ci.
- Le classement En catégorie C lors de la nomination stagiaire tiendra compte soit :
de 50% de la durée des services effectués dans le privé ; ou 75% de la durée des services effectués dans le public.
- Rien n'empêche l'employeur de le nommer sur un poste à temps complet et l'autoriser à travailler à temps partiel.
( la durée de stage en sera prolongée "équivalent temps plein" ).
Cordialement
Oops pas vu devancé par M. LECAT
- En fonction de l'ancienneté détenue comme contractuel ; il peut bénéficier du maintien de l'indice brut " à titre personnel"
correspondant à son ancienne rémunération lors de sa nomination stagaire.
( il continuera à percevoir cet indice tant que ses avancements de grades et d'échelon ne sont pas supérieur à celui-ci.
- Le classement En catégorie C lors de la nomination stagiaire tiendra compte soit :
de 50% de la durée des services effectués dans le privé ; ou 75% de la durée des services effectués dans le public.
- Rien n'empêche l'employeur de le nommer sur un poste à temps complet et l'autoriser à travailler à temps partiel.
( la durée de stage en sera prolongée "équivalent temps plein" ).
Cordialement
Oops pas vu devancé par M. LECAT
Re: Titularisation Cat. C
D'accord, merci beaucoup pour tous ces renseignements !
Et le stage une fois l'agent titularisé, est-il obligatoire du fait de son ancienneté? (14 ans)
Bonne fin de journée,
Mnémo.
Et le stage une fois l'agent titularisé, est-il obligatoire du fait de son ancienneté? (14 ans)
Bonne fin de journée,
Mnémo.
Re: Titularisation Cat. C
Oui période de stage obligatoire d'1 an; il peut toujours demander une dérogation s'il le souhaite mais elle ne sera en toute logique pas accordée.
Re: Titularisation Cat. C
Ok, merci à tous !
Re: Titularisation Cat. C
Une fois titularisé il n'y a plus de stage lolMnémo a écrit : lun. 28 mai 2018 17:18 Et le stage une fois l'agent titularisé, est-il obligatoire du fait de son ancienneté? (14 ans)
Mnémo.
1) il est nommé stagiaire dans le grade de cat (C)( ancienneté reprise ). ( avec son ancien indice ou son nouvel indice si plus avantageux ? )
2) Ensuite il est titularisé. (après 1 an ou plus si il souhaite renouveler sa demande de temps partiel.)
Mais à moins de faute grave il n'y a pas de risque ; il a les mêmes droits en tant que stagiaire qu'en tant que titulaire.
