Bonjour,
Question de novice mais je débute sur la paye. Est-ce que les agents titulaires ont une cotisation à l'URSSAF au titre des AT?
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salaires Taux AT
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Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
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Re: salaires Taux AT
Bonjour,
Non, puisque ce n'est pas la sécurité sociale qui gère les accidents de travail des fonctionnaires mais l'assurance de la Commune donc pas de cotisation AT pour les fonctionnaires. De mémoire, il y en a pour les emploi de droit privé (cui-cae).
Bonne journée.
Non, puisque ce n'est pas la sécurité sociale qui gère les accidents de travail des fonctionnaires mais l'assurance de la Commune donc pas de cotisation AT pour les fonctionnaires. De mémoire, il y en a pour les emploi de droit privé (cui-cae).
Bonne journée.
Re: salaires Taux AT
A nuancer légèrement, les agents titulaires CNRACL ne cotisent pas à l'AT/MP, par contre les agents titulaires IRCANTEC oui (c'est par contre une cotisation patronale).