Bonjour,
Débutant en RH, j'aurai 2 petites questions :
Mod
ma vrai deuxieme question est la suivante :
- j'ai un agent contractuel qui est venu pour déclarer un accident de travail, sauf que j'ai commis une erreur j'ai fourni les documents de titulaire... car je n'ai jms eu d'AT d'un contractuel. Ma question est : mon erreur est-elle rattrapable ? et comment ?
bien à vous,
accident de travail contractuel
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Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
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PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
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accident de travail contractuel
Modifié en dernier par webmestre le ven. 2 juin 2017 18:12, modifié 1 fois.
Raison : 1 sujet = 1 question
Raison : 1 sujet = 1 question
Re: accident de travail contractuel
Bonjour,
Ne travaillant dans la FPT, ma réponse ne vous apportera aucun éclairage pour la première question.
Concernant l'AT pour le contractuel, il s'agit d'une erreur rattapable. Il convient simplement de lui fournir les bons documents.
S'il y a arrêt ou soins médicaux ou autres, l'agent doit faire sa déclaration à la CPAM (envoi du certificat). Si l'AT s'est produit depuis plus de 48h, vous pouvez informer la CPAM que le retard dans la déclaration est dû à une erreur de l'administration.
Restant disponible
N
Ne travaillant dans la FPT, ma réponse ne vous apportera aucun éclairage pour la première question.
Concernant l'AT pour le contractuel, il s'agit d'une erreur rattapable. Il convient simplement de lui fournir les bons documents.
S'il y a arrêt ou soins médicaux ou autres, l'agent doit faire sa déclaration à la CPAM (envoi du certificat). Si l'AT s'est produit depuis plus de 48h, vous pouvez informer la CPAM que le retard dans la déclaration est dû à une erreur de l'administration.
Restant disponible
N