Bonjour,
Comment doit-on procéder lorsque des subventions sont reçues dans le cadre d'investissement mais sur plusieurs années ?
Admettons, un investissement est réalisé en 2016, et je reçois un acompte ou un premier versement de subvention en 2016, puis une autre subvention pour la même investissement en 2017.
Faut-il créer un numéro d'immo pour la 1ère subvention et une autre pour la 2ème, ou tout grouper ? L'amortissement commence lorsque l'ensemble des subventions (du même organisme) ont été reçues ?
Merci par avance.
Amortissement subventions
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Re: Amortissement subventions
Bonjour,
Il me semble plus cohérent de raisonner ainsi :
- N : investissement terminé transféré au 21 et subvention perçue de 20.000 €
- N+1 : subvention complémentaire différée de 10.000 €
=> reprise de la subvention perçue en N sur durée amortissement de 40 ans soit reprise de 500 €
=> la subvention compl. concerne les travaux de N donc, complément de 250 €, soit un total de reprise de 750 € (30.000 /40)
- N+2 : solde de subvention de 10.000 €
=> reprise des 750 € basée sur un total de 30.000 €
=> complément de 250 € sur les 10.000 € de N+2
=> rattrapage de 250 € pour N+1 sur ces mêmes 10.000 € versé de façon différée
- N+3 : plus de subvention, reprise annuelle de 1.000 € (1/40eme des 40.000 € concernant les travaux initiaux)
Ainsi, au terme de l'amortissement du bien, on aura amorti le coût des travaux et repris les subventions au même rythme.
Cdt,
Q-Compta
Il me semble plus cohérent de raisonner ainsi :
- N : investissement terminé transféré au 21 et subvention perçue de 20.000 €
- N+1 : subvention complémentaire différée de 10.000 €
=> reprise de la subvention perçue en N sur durée amortissement de 40 ans soit reprise de 500 €
=> la subvention compl. concerne les travaux de N donc, complément de 250 €, soit un total de reprise de 750 € (30.000 /40)
- N+2 : solde de subvention de 10.000 €
=> reprise des 750 € basée sur un total de 30.000 €
=> complément de 250 € sur les 10.000 € de N+2
=> rattrapage de 250 € pour N+1 sur ces mêmes 10.000 € versé de façon différée
- N+3 : plus de subvention, reprise annuelle de 1.000 € (1/40eme des 40.000 € concernant les travaux initiaux)
Ainsi, au terme de l'amortissement du bien, on aura amorti le coût des travaux et repris les subventions au même rythme.
Cdt,
Q-Compta
Re: Amortissement subventions
Bonjour,
Merci pour cette réponse Q-Compta.
Mais du point de vue de l'inventaire, dois-je créer un numéro d'inventaire pour chaque subvention ou tout regrouper sous le même, et ajuster le montant des annuités d'amortissement chaque année ? (Sachant que je ne connais pas toutes les recettes que je recevrai à l'avenir)
Merci pour cette réponse Q-Compta.
Mais du point de vue de l'inventaire, dois-je créer un numéro d'inventaire pour chaque subvention ou tout regrouper sous le même, et ajuster le montant des annuités d'amortissement chaque année ? (Sachant que je ne connais pas toutes les recettes que je recevrai à l'avenir)
Re: Amortissement subventions
Bonjour,
Un seul numéro d'inventaire pour chaque période de travaux et rattacher les subventions correspondantes à cet investissement.
Différentes fiches pour des travaux différents et consolidation des fiches si cela concerne le même immeuble.
C'est possible avec certains logiciels ou il faut subdiviser le numéro d'inventaire dans le cas contraire pour avoir une vision consolidée. L'intérêt est de coupler l'amortissement et les provisions éventuelles pour gros travaux par immeuble ou groupes d'immo. suivant votre mode de gestion et la taille de votre collectivité.
Cdt,
Q-Compta
Un seul numéro d'inventaire pour chaque période de travaux et rattacher les subventions correspondantes à cet investissement.
Différentes fiches pour des travaux différents et consolidation des fiches si cela concerne le même immeuble.
C'est possible avec certains logiciels ou il faut subdiviser le numéro d'inventaire dans le cas contraire pour avoir une vision consolidée. L'intérêt est de coupler l'amortissement et les provisions éventuelles pour gros travaux par immeuble ou groupes d'immo. suivant votre mode de gestion et la taille de votre collectivité.
Cdt,
Q-Compta