Bonjour,
Dès lors que l'on souhaite ajouter une destination possible à une zone du PLU, doit on faire une modification ou une modification simplifiée ?
Merci
Modification ou modification simplifiée du PLU ?
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Avant de poster, merci de vérifier :
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Re: Modification ou modification simplifiée du PLU ?
En zone U ou AU, à priori modification simplifiée ... sous réserve de risque de nuisance (autorisation de certaines activités ...) ou d'incompatibilité avec une orientation du PADD qui exigeraient une procédure de révision.
En zone A ou N, à voir au cas par cas.
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