Acte de décès et Adoption simple.

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Amé
Messages : 7
Enregistré le : mar. 1 juil. 2014 16:48

Acte de décès et Adoption simple.

Message par Amé »

Bonjour,

Je suis entrain d'enregistrer un acte de décès.
La personne concernée est adoptée sous forme de l'adoption simple. Comment le faites vous apparaître dans l'acte de décès?
Evidemment j'inscris les parents biologiques mais je ne sais plus si ensuite on inscrit "Adopté sous forme de l'adoption simple par X" ou simplement "Adopté par X".

Merci d'avance pour vos réponses.
Amélie (qui commence a oublier les choses :| )
Amé
Messages : 7
Enregistré le : mar. 1 juil. 2014 16:48

Re: Acte de décès et Adoption simple.

Message par Amé »

Réponse à moi même :)

C'était "Adopté par X"
nath571
Messages : 464
Enregistré le : mer. 22 juil. 2015 09:10

Re: Acte de décès et Adoption simple.

Message par nath571 »

Merci Amé pour l'info !
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