Operations d'ordres

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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fhomme
Messages : 64
Enregistré le : mer. 16 nov. 2011 09:37

Operations d'ordres

Message par fhomme »

Bonjour à tous,

Tout jeune (dans la fonction) responsable des finances d'une petite commune, j'ai demandé les BP et CA pour étudier un peu le budget avant de prendre mon poste.
Là je vois un truc qui me turlupine, je vois dans une DM, budget commune M14, une opération d'ordre en recette d'investissement 042 qui n'a pas de contrepartie en 040 dépense d'investissement.
J'ai vérifié et si on tente un équilibre globale des comptes sans les opérations d'ordres, il y a bien un déficit du montant de l'opération d'ordre en question.

Ma question est simple : est-ce possible d'avoir une opération d'ordre entre section 042 sans contrepartie ? Et si oui, dans quel cas ?

Merci à vous par avance,
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Q-Compta
Messages : 479
Enregistré le : mar. 12 févr. 2013 19:07

Re: Operations d'ordres

Message par Q-Compta »

Bonjour,
Vous avez raison : les opérations d'ordre entre sections doivent obligatoirement être équilibrées (042=040).
Votre comptable et la Préfecture (si vous avez Totem pour Actes) vous alertent généralement sur cette anomalie d'autant plus que dans le cas que vous signalez c'est une recette d'ordre que vous avez uniquement. Cependant, il ne faut pas raisonner sur une seule DM mais sur la globalité des décisions budgétaires cumulées. Vous aviez peut-être au budget une écriture d'ordre déséquilibrées et la DM venait régulariser cette anomalie ? :wink:
Cdt,
Q-Compta
fhomme
Messages : 64
Enregistré le : mer. 16 nov. 2011 09:37

Re: Operations d'ordres

Message par fhomme »

Bonsoir,

Merci pour la réponse. Je vais effectivement vérifier si une erreur n'ait pas été faites avant... Ou voir si cette DM n'a pas été retoque.
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