emprise ou sol pour une terrasse

[senestre]

Bonjour,

Je voudrais savoir à partir de quelle hauteur vous prenez en compte une terrasse dans le calcul de l'emprise au sol.
En règle générale les terrains sur lesquelles j’instruis son des terrains plats donc la question de se pose pas. Mais dans la cas de terrain en pente.
Bonne journée.

[Emmanuel Wormser]

quelle est la finalité de l'encadrement de l'emprise par votre règlement ?

[senestre]

justement le règlement de ce PLU ne donne pas de définition de l'emprise au sol. Sur les autres communes sur lesquelles j’instruis, il est précisé, soit dans les dispositions générales, soit dans l’article 10, tout ce qui est déduit de l'emprise au sol et les terrasses en sont exclus.

Mais pour cette commune, j'ai qu'un pourcentage d'emprise au sol. Je me pose donc la question de savoir s'il y a un seuil a partir duquel il faut considérer la terrasse comme une construction,
Avant il y avait la définition de la SHOB qui fixait un seuil à 0,60 m mais là, je suis dans le flou total.

[Emmanuel Wormser]

je ne vous demande pas sa définition mais la finalité de la règle

[senestre]

qu’appelez vous finalité de la règle ?

[Emmanuel Wormser]

quand on émet une règle, a priori, on a un objectif d'urbanisme.
on ne la rédige pour faire beau
(la loi ALUR impose même pour les PLU ALUR que la nécessité de chaque règle soit justifiée dans le rapport de présentation...)
l'emprise peut être règlementée pour préserver la perméabilité des sols, pour des motifs de forme urbaine, pour ... que sais-je (choisir ses pauvres à soi, je n'ose le penser !)...
quand on connait l'objectif de la règle, on peut comprendre comment elle s'applique !
quand la règle ne répond à aucun objectif, on peut s'interroger sur son intérêt, voire sa légalité !

[senestre]

on est loin du PLU ALUR . . .
Dans la zone concernée la volonté de la commune est de préserver le type d'habitat qui est peu dense et donc de limiter l'emprise au sol.

[Emmanuel Wormser]

votre terrasse a t elle un effet sur la densité d'habitats de la zone ?

[senestre]

à mon sens non.