Maitrise d'oeuvre

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
cocci
Messages : 324
Enregistré le : mer. 10 mai 2006 16:43

Maitrise d'oeuvre

Message par cocci »

Bonjour,

J'aurais besoin de vos lumières. Je ne suis pas une grande spécialiste en marchés publics. Jusqu'à maintenant je n'ai passé que des MAPA classiques (marchés de travaux).

La commune a un projet de travaux autour d'un bâtiment en plusieurs parties.
On nous propose de passer par la procédure d'accord cadre de maîtrise d'oeuvre. Est-ce que l'un d'entre vous aurait déjà passé ce type de procédure ? Ça me parait compliqué. Nous serons assisté pour la partie technique et les pièces techniques mais pas du tout pour la partie administrative (pièces administratives à fournir pour la consultation et surtout signature des marchés). N'ayant jamais fait ce type de procédure, je suis un peu perdue. Pourriez-vous me faire part de vos expériences ?

D'ailleurs j'ai une autre question : un marché de maîtrise d'oeuvre est-il un marché de services ou de travaux ? Les travaux s’élèveraient à environ 300 000 € donc la maitrise d'oeuvre pourrait bien se passer sous forme de MAPA (avec éventuellement des lots), qu'en pensez-vous ?

Je suis un peu perdue. Si vous pouvez m'éclairer,je vous en remercie d'avance !
ANGELE
Messages : 60
Enregistré le : mar. 25 juin 2013 14:27

Re: Maitrise d'oeuvre

Message par ANGELE »

Bonjour,

Un marché de maîtrise d’œuvre est régi par le CCAG PI (le seuil de procédure formalisée est donc de 209.000 € HT). Il faut compter environ 10% du montant de travaux pour la MO soit 30.000 € dans votre cas, vous pouvez donc passer un MAPA.

Après, je ne vois pas l'intérêt de le passer en AC ? est ce un mono-attributaire ? Votre projet n'est pas totalement abouti ?
cocci
Messages : 324
Enregistré le : mer. 10 mai 2006 16:43

Re: Maitrise d'oeuvre

Message par cocci »

Merci pour votre réponse.
Il y a plusieurs projet autour d'un même bâtiment existant : une partie commerciale et une partie logement, d'où l'accord cadre.
Il y aurait 3 contrats subséquent : 1 mission diagnostic et 2 missions de maîtrise d'oeuvre (commerce + logement).
Il me paraissait beaucoup plus simple de passer un seul MAPA...
Est-ce que vous avez déjà passé un accord cadre de maitrise d'oeuvre ?
ANGELE
Messages : 60
Enregistré le : mar. 25 juin 2013 14:27

Re: Maitrise d'oeuvre

Message par ANGELE »

Moi aussi me semble t'il...
je n'ai jamais fait d'AC MO...
Répondre