Etant agent administratif (surtout ressources humaines) dans une petite mairie de 1000 habitants, j'ai donc beaucoup de choses à apprendre.
Ma collègue qui était à l'accueil est en arrêt maladie depuis plusieurs semaines et du coup, ne m'a pas expliquée la procédure en détail concernant le sujet en question. J'ai lu le circulaire qui date de 2004 et j'ai cru comprendre qu'il y a eu des modifications concernant la fin des périodes.
Si j'ai bien compris (ou pas
) la procédure de A à Z: L'intéressé présente : CNI + livret de famille + justificatif domicile
On fournit à l'intéressé
- la notice individuelle (cerfa 106*01) à remplir et signer dans les 3 mois suivants son 16ème anniversaire. Il ramène celle ci à la mairie pour la faire viser par l'autorité territoriale
- il signe l'attestation de recensement (cerfa 106*/02) originale qui sera validé par l'autorité territoriale
- Ce cerfa est remis en exemplaire original à l'intéressé (dont on spécifie bien que la Mairie ne lui remettra plus d'exemplaire)
Suite à cela, on remplit la liste des recensés (cerfa 106*/04) qui correspond à une période selon le mois de l'année.
Par exemple, ce cerfa sera renvoyé dans les 10 premiers jours du mois de janvier 2017 (contrairement à la circulaire qui mentionne février...
Quant à la notice individuelle, à quel moment l'envoie-t-on au BSN? Tout de suite après validation de la signature du Maire?
Si vous pouvez m'expliquer la procédure dans son intégralité, je vous serai très reconnaissante
Je vous remercie par avance de votre réponse.
A bientôt
