Forum de la Fonction Publique Territoriale

Oui moi aussi je me demande si nous devons leur attribuer cette compensation

Bonjour,

je viens vers vous afin de savoir si vous avez déjà rencontré le cas suivant :

Un agent titulaire ircantec a été en accident de service 3ans 1/2 puis suite à la visite médicale il a été déclaré inapte à son poste.

De ce fait, il a été mis en arrêt maladie . La commune a demandé qu'il ...

je suis bien d'accord avec vous sauf qu'il ne réponde pas vraiment par téléphone

C est pour cela que j'aimerais bien avoir un retour des collègues qui ont eu ce cas.
de L’INSEE qui n'a pas pris en compte une demande de radiation parce que cette personne ne sais pas inscrite dans une autre commune ?

Nous c'est notre prestataire informatique, qui nous préconise de ne pas radier les personnes qui n'habitent sur notre commune et dont nous avons eu le retour des cartes d'électeurs,
car si nous faisons la radiation et que l’électeur ne sais pas inscrit pas dans sa nouvelle commune, L’INSEE nous ...

je viens d'apprendre que si l'électeur ne sait pas inscrit dans une autre commune, l'INSSE nous demandera de maintenir les électeurs dans nos listes !

avez vous déjà eu ce cas et quel conseil me donneriez vous

Un agent a obtenu ses droits pour partir à la retraite en carrière longue le 1er juillet 2019
il se trouve qu'il est à l’hôpital et ne pourra pas reprendre le travail
De ce fait, d'après nos calculs, il sera en plein traitement jusqu'à mi ...

je me suis mal exprimé c 'est la déclaration d achèvement de travaux que le pétitionnaires nous remet lorsque les travaux sont réalisés

Bonjour,
Nous avons eu une DP pour l'aménagement de combles, afin de délivrer la DACT, le Maire a t-il le droit de rentrer dans la maison pour vérifier que les travaux ont bien été réalisés ?
Merci de votre retour

Bonjour, nous avons deux agents qui doivent réparer une toiture charpente et pose de tuiles
y a t-il des consignes de sécurité à respecter, ils vont travailler sur une hauteur de 7 mètres environ
Merci de vos réponses d'avance

Bonjour,

la préfecture nous demande de leur faire parvenir un rapport de présentation concernant l'installation de la vidéo protection sur notre commune,
avez vous déjà fait ce document ? auriez-vous un modèle.
Merci de votre retour

Bonjour à tous,

Est-ce que vous auriez un modèle de discours d'une commune pour 60 ans de mariage, ou un site ou je pourrai avoir un modèle.
Merci d'avance

si j'ai bien compris la baisse des charges sera plus intéressante pour des emplois contractuels !

d'après mes calculs concernant les :
- titulaires : + 0.97% charge salariale -1.62% charge patronale
- contractuels : + 0.95% charge salariale -1.44% charge patronale
il y aura l'indemnité compensatrice de l indemnité de la csg à intégrer à compter de mars

Bonjour à tous ,

Suite à la baisse des charges patronales et hausses des charges salariales, Monsieur le Maire me demande de faire une analyse afin d''affecter l'excédent sur le RISEFF. Avez vous une méthode pour élaborer cette analyse. Merci d'avance de vos réponses.