Bonjour c'est relativement complexe en faite vous dépende du code des pensions militaire et civile et de sont barème ;
Le problème principal c'est que ca implique a la base (que comité médicale ou pas ) , les IPP en dessous de 10 % ne sont pas prie en charge ni calculée par le codes des penssion ...
1 résultat trouvé
- mer. 16 déc. 2009 22:34
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : accident du travail et rechute
- Réponses : 4
- Vues : 7036