3 résultats trouvés

par FRANCOISEB
mar. 24 nov. 2009 10:21
Forum : Urbanisme
Sujet : STATION D'EPURATION EN ZONE AGRICOLE
Réponses : 3
Vues : 1379

STATION D'EPURATION EN ZONE AGRICOLE

Bonjour,
Le Conseil Municipal de la commune où je travaille s'apprête à modifier le PLU, afin de permettre la construction d'une station d'épuration en zone A.
Le règlement de cette zone permettant les "constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et à l ...
par FRANCOISEB
lun. 16 nov. 2009 11:45
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : temps partiel thérapeutique
Réponses : 3
Vues : 1162

temps partiel thérapeutique

Bonjour,
Pouvez-vous m'indiquer si un temps partiel thérapeutique peut être accordé après un congé de maladie d'une durée inférieure à 6 mois?
Quelle est la procédure à suivre?
Merci pour vos réponses...
par FRANCOISEB
jeu. 8 oct. 2009 09:10
Forum : Techniques
Sujet : CONDUITE D'UNE TONDEUSE AUTOTRACTEE
Réponses : 1
Vues : 1834

CONDUITE D'UNE TONDEUSE AUTOTRACTEE

Bonjour,
Secrétaire de mairie dans une petite commune, un agent technique me pose la question suivante: est-il obligatoire d'être titulaire du CACES pour conduire une tondeuse autotractée? Par ailleurs, le CACES obtenu dans le privé est-il valable dans le public?
Merci de votre aide...