Forum de la Fonction Publique Territoriale

je ne comprends pas la DP et les plus anciens ici peuvent témoigner : je suis têtu.


Je pensais que cela relevait d'une DP car le pétitionnaire a indiqué dans le formulaire 33m²de SDP créée alors que par téléphone il me dit que la surface porteuse existait déjà. Je pensais que ça entrait dans le ...

Parce que cela rentre dans le R. 421-17g.
C'est du moins l'interprétation que j'en fait.

J'ai eu des précisions sur l'aménagement.
Il s'agit de poser un plancher sur la structure porteuse qui existe déjà. l'ensemble va ...

Je crois qu'il y a confusion sur le sens des mots.

Le pétitionnaire m'a indiqué qu'ils allaient créer un plancher pour faire l'aménagement. Mais un plancher n'est pas une structure porteuse effectivement et je ne sais pas s'il y avait cette structure porteuse avant.

Donc, si j'ai bien retenu la ...

Bonjour,

je me permets de déterrer (*) ce post car je suis dans la même position.
Un pétitionnaire vient de déposer une DP pour aménager ses combles. Après un appel téléphonique il m'indique qu'il vont créer un plancher pour pouvoir faire l'aménagement.
Je me dis qu'il faut faire un PC car il y a ...

Merci pour vos réponses.

Il va effectivement déposer un PC et une DP.

Bonjour,

Je m'appelle Philippe et je suis tout nouveau en urbanisme. Je viens de finir la formation PREMICOL en tant qu'agent d'accueil et je suis actuellement en remplacement sur un poste de gestionnaire urba.
J'adore l'urba mais je suis encore novice.

J'ai un administré qui veut faire plusieurs ...