Bonjour,
Faut-il faire un certificat de paiement pour chaque facture pour un marché chaussées à bons de commande avec un mini maxi ?
Les révisions de prix sur le marché sont applicables par le titulaire du marché tous les 6 mois.
Article du CCAP :
"la révision des prix est applicable périodiquement ...
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- jeu. 27 nov. 2025 09:01
- Forum : Commande publique
- Sujet : MARCHE A BONS DE COMMANDE CHAUSSEES
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