Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Nous envisageons la mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour de la location longue durée de véhicules pour notre pool. Nous souhaiterions avoir des retours d'expériences afin de nous assurer qu'il s'agit de la meilleure technique d'achat pour notre organisme (bailleur social ...

Bonjour,

Il est prévu dans un marché de maîtrise d'œuvre une tranche optionnelle pour la mission OPC.
Peut-on prévoir dans le marché que si la tranche optionnelle n'est pas affermie dans un délai de XX mois, celle-ci ne sera plus prévu au contrat ?
Peut-on reconsulter par la suite un OPC ? La ...

Bonjour,
A la suite du jury qui se tenait pour classer les projets, il a été décidé de classer le concours de MOE sans suite en raison de la non-conformité des projets au programme qui avait été fourni. Ma question est donc la suivante : comment traiter juridiquement le fait qu'une des équipes se ...

Vous nous confortez dans notre idée.
Merci pour votre réponse.

Bonjour,

Que se passe-t-il lorsqu'un maitre d'ouvrage public achète un terrain sur lequel un PC est déjà déposé ?
Doit-il obligatoirement prendre l'architecte et donc s'exempter des règles de mise en concurrence et de publicité en raison de la propriété intellectuelle attachée au PC ?
Ou doit-il ...