Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

un rédacteur peut il toucher la NBI correspondant à 15pts pour l'encadrement d'au moins 5 personnes à vocation technique ?

entre 5 et 10 personnes.

Bonjour,

Prenant en charge très prochainement un petit ST et souhaitant établir un document de référence sur lequel les élus et le personnel pourraient s'appuyer, je recherche des exemples de règlements intérieurs de divers ST. Pourriez vous m'en faire passer ?
De plus il me faut établir un ...

Merci pour vos réponses mais voila l'état d'avancement de ce lotissement communal:

-Encore en travaux (travaux de finition non réalisés donc pas de DAACT) mais bien evidemment des actes de vente sont passés avec au moins la moitié des acquéreurs.
- Le règlement et le cahier des charges sont bien en ...

Bonjour,

La commune souhaite modifier un espace vert d'un lotissement communal récent.
Cet espace vert passera en voie pour accéder à un lotissement privé.
Quels sont les modalités : PA modificatif ? Avis des colotis ?
Merci d'avance

Bonjour,

Pouvez vous m'indiquer les divers articles des divers codes (rural, voirie routière, cgct....) qu'il faut nommer pour des arrêtés de mise à l'enquête publique pour:

1: déclassement d'un chemin rural
2: intégration d'une voie privée dans le domaine public.

Merci d'avance de votre ...

Je viens d'être lauréat du concours de rédacteur en interne.
Je n' ai reçu du CDG organisateur qu'une attestation de réussite mais aucune note.
Je leur ai envoyé un mail pour les obtenir.
Doivent ils me les fournir? comment puis je demander mes copies? peut on avoir si il y en a des commentaires sur ...

Bonjour,

Je passe le concours de rédacteur pour la 1 ère fois ce mois-ci. Pourriez vous me donner un ordre d'idée sur les délais pour voir les résultats de l'ecrit.
Quels sont également les déalis entre les épreuves écrites et orales?
Merci d'avance.

Tout a fait phidias, après consultation DDE ils ont bien un service adapté qui nous vient en aide ! On verra ce qu'ils nous proposent !

Merci encore blackmamba40 mais comment lui repondre concrètement en sachant que ce sera negatif ? faut il etre precis ? lettre type ?

Merci d'avance

Bonjour,

Nous venons de recevoir en AR une demande de retrait d'un pc sous divers prétextes non précis.
Nous ne sommes pas le service instructeur et le permis n'a semble t'il rien d'illegal.
Comment doit on répondre à cette demande ? des délais ? AR ? doit on s'épancher sur toutes les ...

Merci bien je vais l'adapter... bonne soirée

Merci mais ce type d'arrêté n'est il pas pour une ouverture d'un ERP.
Là il s'agit d'une autorisation de travaux dans un ERP qui fonctionne deja ! (Mairie 5 ème cat)
Merci de vos infos

ok merci je veux bien si tu y penses demain. Bonne soirée

Personne n'a jamais prit ce type d'arrêté pour des travaux interieur dans un ERP ?
Merci de vos réponses