Forum de la Fonction Publique Territoriale

merci beaucoup pour ce retour !
bonne journée

Bonjour,
merci pour ce retour d'expérience.

Dans le cas présent, la taille de la base de la construction sera bien conservée, donc je n'ai pas d'inquiétude sur le sujet.

Je me demande tout de même si dans le cadre de la rénovation du rdc, si au moment du curage on se rend compte que le mur est ...

Bonjour,
un administré a déposé et obtenu une DP pour une surélévation (R+2) + rénovation et isolation des existants et une autre DP pour la création d'un sous-sol sous cette maison existante (R+1).
L'ensemble est en fond de parcelle.
Les règles du PLU font que si le bâti était démoli, le terrain ...