Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Des agents de différents grades et échelons doivent participer à une mise sous plis pour l'organisation d'élections.
Pour cette activité de qlq heures,nous souhaitons les rémunérer d'un montant égale (peu importe leur position) donc plutôt une prime que des heures suppl.
Sous quel ...

Merci pour votre aide et nous allons effectivement définir avec les agents ce qui est le mieux pour tout le monde.

Bien cordialement

Bonjour,

1 agent CDD + 1 agent titulaire d'un Espace jeunes doivent accompagner et encadrer un camp vacances de 5 jours.

- Comment dois-je décompter leur temps de travail puisqu’ils seront présents 24h/24 ?
Est ce cette règle : https://www.emploi-collectivites.fr/temps-travail-animateurs-sejour ...

Bonjour,

Dans le cadre d'une rupture conventionnelle, il n'y a pas lieu pour le maire de disposer d'une délibération.
https://www.senat.fr/questions/base/202 ... 17588.html

Belle journée

Bonjour,

Je suis en effet intéressée par cette note.

Avec mes remerciements par avance

Bonjour,

Dans le cas d'une remise de médaille du travail, la médaille (non obligatoire) est aux frais du titulaire ou de son employeur.

Vous trouverez les éléments sur le site du service public avec les textes de référence :
https://www.service-public.fr/particuli ... droits/F10

Bien cdlt

Bonjour,

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F519
En cas d'accouchement avant la date prévue, le congé prénatal non utilisé est reporté après l'accouchement

https://www.ameli.fr/maine-et-loire/assure/droits-demarches/famille/maternite-paternite-adoption/conge-maternite
En cas d ...

Bonjour,

Plusieurs informations et réponses se trouvent dans le guide pratique du Portail de la Fonction Publique :
https://www.fonction-publique.gouv.fr/g ... sionnelles

Bonne continuation

Bonjour,

Nous avons été interpellés concernant le temps de préparation par les agents aux entretiens professionnels annuels .
Ils souhaiteraient que ce temps soit considéré comme un temps de travail.

Les diverses procédures ne précisent pas ce point, ce qui me laisse penser qu'il n'y a pas de ...

Bonjour,

Est-ce que quelqu'un pourrait m'apporter quelques informations concernant les déplacements d'agent lors d'un accident du travail.

- Dans le cas où un agent se blesse, sans gravité qui l'empêcherait de se déplacer, faites-vous tout de même appel aux pompiers pour avis/accord ?
- Si l ...

Bonjour,

Voici ce que nous avions mis en place lors du dernier recensement (2018) par délibération du conseil municipal :
- rémunération sur la base du 1er échelon du grade d’adjoint administratif 35/35ème ,
- versement d’une indemnité forfaitaire de transport pour les agents domiciliés hors ...

Bonjour,

L'administration ne peut pas refuser le passage à temps partiel dès lors qu'il est de droit :
- naissance jusqu'au 3e anniversaire de l'enfant,
- adoption pendant les 3 ans suivant l'arrivée de l'enfant au foyer.

Vous pourrez trouver les détails sur les sites des CDG ou du service ...

Bonjour,
Dans ma collectivité nous avons 3 « outils » pour les agents dits scolaires.

- Le planning annuel au recrutement de l’agent : nous calculons la durée hebdomadaire avec le nombre d’heures travaillées sur une année « classique » (36 semaines scol.) + le cas échéant les heures à faire pdt les ...

Bonjour,

Sur le site "service public.fr" vous trouverez bon nombre de réponses.

Pour votre question : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F517

L'agent en congé parental peut bénéficier, à sa demande :
•de formations de perfectionnement dans le cadre de la formation continue ...

Bonjour,

Article 3 du décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail... :
Le travail de nuit comprend au moins la période comprise entre 22 heures et 5 heures ou une autre période de sept heures consécutives comprise entre 22 heures et 7 heures ...