Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
Un Président d'EPCI peut-il déléguer la signature des marchés publics (quelque soit le montant) au Directeur Général des Services ?

Bonjour,
Une opération de construction, plusieurs lots
l'entrepreneur d'un lot ne démarre pas les travaux
Quelles sont les conditions et délai de mise en demeure.
J'aurai besoin d'une réponse très rapide
Merci beaucoup d'avance

Bonjour,

Quelqu'un disposerait-il d'une base (cahier des charges, descriptif) pour lancer une procédure adaptée pour les fournitures de bureau (4 lots) pour une année, genre marché à bons de commande. ?

Merci d'avance

Bonjour,

Ceci est mon premier message
Un marché à bons de cde sans mini ni maxi est-il forcément passé selon une procédure formalisée ? Puisque pas de maxi

Merci pour vos réponses

Bonjour à tous
Je pense être la dernière née sur le site
Je m'occupe depuis ce jour (officiellement) d'une cellule marchés publics
Ma question : je souhaiterai mettre en place un marché à bons de commande pour les "moyens généraux" : matériel destiné au fonctionnement de la collectivité (classeurs ...