Bonjour
J'ai 3 mises à jour de servitudes d'utilité publiques (SUP) à intégrer par arrêté du Maire dans le PLU en vigueur :
- 2 concernent des SUP radioéléctriques
- 1 concerne une modification partielle d'un secteur en PPRI.
Peut on porter l'ensemble de ces mises à jour dans un seul et même ...
2 résultats trouvés
- mar. 27 oct. 2015 11:47
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Mises à jour SUP : possible sur le même arrêté du Maire ?
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- mer. 14 oct. 2015 10:29
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Révision PLU
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Révision PLU
Bonjour
J'ai une question concernant une révision de PLU et une extension de secteur d'activités en zone A.
Le SDRIF prévoit une extension possible à hauteur d'environ 70 ha quand la Charte PNR du secteur en autorise 20.
Comment prendre en compte ces documents supra si les projets d'extension se ...
J'ai une question concernant une révision de PLU et une extension de secteur d'activités en zone A.
Le SDRIF prévoit une extension possible à hauteur d'environ 70 ha quand la Charte PNR du secteur en autorise 20.
Comment prendre en compte ces documents supra si les projets d'extension se ...