3 résultats trouvés

par ooelfedarkoo
lun. 1 juin 2015 14:49
Forum : Commande publique
Sujet : Résiliation ou autre solution ?
Réponses : 4
Vues : 1945

Re: Résiliation ou autre solution ?

Je note vos remarques.

En effet, l'IG ici est vraiment difficile à percevoir... Mais le marché est en quelque sorte devenu sans objet... nous avons commis l'erreur de reconduire (erreur purement administrative) au lieu de notifier notre volonté de non reconduction.

Le marché a été passé sur 3 ans ...
par ooelfedarkoo
sam. 30 mai 2015 13:17
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : NBI dans les marchés publics
Réponses : 1
Vues : 699

NBI dans les marchés publics

Bonjour à tous !

Je voudrais savoir en tant qu'agent au sein de la direction des marchés publics, je peux bénéficier de la NBI ?

En effet, quant on regarde les textes, on parle de technicité particulière.... Pour les marchés publics est-ce le cas ??

Certaines collectivités la fournissent à leurs ...
par ooelfedarkoo
sam. 30 mai 2015 12:38
Forum : Commande publique
Sujet : Résiliation ou autre solution ?
Réponses : 4
Vues : 1945

Résiliation ou autre solution ?

Bonjour à tous !

Je vous plante rapidement le décor...

Nous avons passé un MAPA relatif à la gestion de reprise de concessions (cimetière) pour une durée d'un an reconductible 2 fois.
Il s'agit d'un marché à bon de commande dont le minimum se compte en nombre de concessions : minimum : X ...