Forum de la Fonction Publique Territoriale

Oui c'est 5 jours pour les conseils municipaux.

Mais est-ce différent pour les Assemblées des Communautés de Communes (ou Conseils Communautaires) ? On m'a indiqué 8 jours mais je ne trouve pas la confirmation

Bonjour,

Tout récemment installé SG d'une petite communauté de communes, je dois gérer un service de cantine scolaire.
Actuellement 3 personnes encadrent un groupe d'enfants (des maternelles et des primaires) pour les accompagner à la cantine et les surveiller. Le nombre d'enfants varie souvent et ...

Bonjour à tous,

Juste pour obtenir une information. Quel est le délai à respecter pour l'envoi des convocations à un Conseil Communautaire ? Pour un Conseil Municipal c'est 5 jours ouvrés, n'est-ce pas? Pour un Conseil Communautaire, je fais comme si c'était 8 jours. Est-ce correct?

Sinon, l'envoi ...