Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Que ce soit travaux ou acquisitions, nous enregistrons le FCTVA au 10222.

Cdt
Seb

Même si l'aspirateur, est < 500€, il peut être immobilisé (cf annexe 1 de la circulaire n°INTB0200059C du 26 février 2002)

Cdt

Bonjour,

Nous les enregistrons au 2188.
Cdt

Bonjour,
Je suis d'accord avec André, votre éditeur en a pour 3 secondes à passer une requête. Ne commencez pas à les modifier manuellement.

Séb

Bonjour,

Nous allons prochainement détruire un de nos anciens bâtiments. Quelles sont les écritures à passer pour sortir ce bien de l'inventaire ? Le bien a été acquis en 1990 donc non amorti.
Merci par avance,
Séb

+3 sujets :

• - le rôle des Col. Ter. en matière de développement numérique
  - les droits et les obligations des agents territoriaux en matière d'utilisation des technologies de l'information et de la communication
  - le remplacement de la TEOM par une REOM

Bonjour,

J'ai en ma possession divers sujets corrigés pour la note administrative du concours de rédacteur sur les sujets suivants :
- les conditions de mise en œuvre de la réglementation relative à l'utilisation des locaux scolaires
- le PACS
- la maltraitance envers les personnes âgées et les ...

Si, nous avons une régie d'avance, mais le problème reste toujours le même, comment justifier de la dépense auprès du payeur ?

Oui l'emplacement est dans la commune du lieu de travail.

Bonjour,

Je pensais que nous pouvions utiliser ce compte seulement si :

• - l'agent intervient hors de sa résidence administrative ou familiale
  - un ordre de mission a été signé au préalable par l'élu

?
Cdt

Bonjour,

Un agent des services techniques a eu besoin de stationner son véhicule de service sur un emplacement payant. Avons-nous le droit de le rembourser ? Si oui, sur quel compte ?
Merci par avance
Cdt

Bonjour,

Voici la doc de bercycolloc sur la norme norme SEPA et le passage du ROLMRE à l'ORMC :
http://www.collectivites-locales.gouv.f ... iteurs.pdf
http://www.collectivites-locales.gouv.f ... diteur.pdf

Sébastien.

Merci

Bonjour,

Est-il possible d'effectuer une décision modification pour virer les crédits disponibles du chapitre 042 vers un autre chapitre ?

Merci d'avance.

Merci Emeline