Merci claire
ok donc mon collegue et moi arrivons a la meme conclusion que toi
bizarre qu il y est pas de cotisations urssaf dessus ??????
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- lun. 4 févr. 2008 08:18
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : SFT -Separation- Cotisation
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- mar. 29 janv. 2008 08:22
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : SFT -Separation- Cotisation
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SFT -Separation- Cotisation
Bonjour
voici le cas :
nous avons un agent qui vient de se separer, l'ex couple a 2 enfants ouvrant droit au SFT, comme chacun a la garde d'un enfant, ils ont droit a 50/50 jusque la pas de probleme.
l ex conjointe est au regime generale, pour moi il est logique que sa part SFT soit soumise a ...
voici le cas :
nous avons un agent qui vient de se separer, l'ex couple a 2 enfants ouvrant droit au SFT, comme chacun a la garde d'un enfant, ils ont droit a 50/50 jusque la pas de probleme.
l ex conjointe est au regime generale, pour moi il est logique que sa part SFT soit soumise a ...