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par laurent 85
lun. 4 févr. 2008 08:18
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : SFT -Separation- Cotisation
Réponses : 2
Vues : 645

Merci claire

ok donc mon collegue et moi arrivons a la meme conclusion que toi


bizarre qu il y est pas de cotisations urssaf dessus ??????
par laurent 85
mar. 29 janv. 2008 08:22
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : SFT -Separation- Cotisation
Réponses : 2
Vues : 645

SFT -Separation- Cotisation

Bonjour

voici le cas :
nous avons un agent qui vient de se separer, l'ex couple a 2 enfants ouvrant droit au SFT, comme chacun a la garde d'un enfant, ils ont droit a 50/50 jusque la pas de probleme.


l ex conjointe est au regime generale, pour moi il est logique que sa part SFT soit soumise a ...