Bonjour, Je suis gestionnaire paie et je souhaite avoir une information.
Un agent qui est en arrêt maladie (CLM/CLD) ne perçoit pas de primes mensuelles et donc pas de transfert primes points.
En 2023, cet agent était absent pour maladie de janvier à septembre. L'agent est retourné en poste au mois d'octobre 2023.
Au mois de décembre, notre logiciel a calculé automatiquement une régularisation du transfert prime point pour la période de janvier à septembre 2023.
Ma question est : pourquoi cette régularisation, car pas de prime = pas de transfert primes points ? Pourquoi faut-il déduire cette somme à l'agent, est-ce un soucis avec notre logiciel ?
Régularisation Transfert Primes Points
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Re: Régularisation Transfert Primes Points
Bonjour,
Seul l'éditeur du logiciel pourra vous confirmer que le calcul est bon ou qu'il y a un souci.
Le calcul des transferts primes/points est très complexe et quasi ésotérique, et dépend de chaque situation individuelle.
Seul l'éditeur du logiciel pourra vous confirmer que le calcul est bon ou qu'il y a un souci.
Le calcul des transferts primes/points est très complexe et quasi ésotérique, et dépend de chaque situation individuelle.
Re: Régularisation Transfert Primes Points
C'est assez vrai, malheureusement...
Autrement, même si on fait des précomptes mensuels, la subtilité, c'est que le montant du transfert primes-points est annuel.
Par exemple, pour un agent de catégorie C, c'est 167 euros par an.
Donc en temps normal on lui ôte 167/12=13,92 euros par mois.
S'il ne perçoit aucune prime de janvier à septembre, on ne lui ôte rien.
Mais si à partir d'octobre il perçoit plus de 13,92 euros de primes, on lui ôte de la prime au titre du transfert primes-points jusqu'à atteindre les 167 euros ôtés au total.
Ce qui peut d'ailleurs faire que si l'agent a droit au total à moins de 167 euros bruts de primes sur l'année, le transfert primes-points fera qu'il n'en percevra en réalité rien.
Autrement, même si on fait des précomptes mensuels, la subtilité, c'est que le montant du transfert primes-points est annuel.
Par exemple, pour un agent de catégorie C, c'est 167 euros par an.
Donc en temps normal on lui ôte 167/12=13,92 euros par mois.
S'il ne perçoit aucune prime de janvier à septembre, on ne lui ôte rien.
Mais si à partir d'octobre il perçoit plus de 13,92 euros de primes, on lui ôte de la prime au titre du transfert primes-points jusqu'à atteindre les 167 euros ôtés au total.
Ce qui peut d'ailleurs faire que si l'agent a droit au total à moins de 167 euros bruts de primes sur l'année, le transfert primes-points fera qu'il n'en percevra en réalité rien.