si c'était un PC, comment appliqueriez vous les seuils ?
faites pareil !!!
archi pour permis d'aménager modificatif
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
Emmanuel Wormser
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: archi pour permis d'aménager modificatif
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
-
superbigoud
- Messages : 197
- Enregistré le : ven. 7 août 2015 16:47
Re: archi pour permis d'aménager modificatif
oui, merci.
Re: archi pour permis d'aménager modificatif
Bonjour à tous,
Question bête peut-être.
Pour la modification du règlement, avec le corum des propriétaires, l'archi doit également signer ?.
Merci.
à plus tard.
Question bête peut-être.
Pour la modification du règlement, avec le corum des propriétaires, l'archi doit également signer ?.
Merci.
à plus tard.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: archi pour permis d'aménager modificatif
la majorité qualifiée des propriétaires, c'est dans le cadre d'un L442-10 ?
si oui, ce n'est ni un PA ni un PAM...
pas d'archi
si oui, ce n'est ni un PA ni un PAM...
pas d'archi
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: archi pour permis d'aménager modificatif
Bonjour,
Merci pour votre retour.
à plus tard
Merci pour votre retour.
à plus tard