Bonjour,
J'ai besoin de votre aide concernant la cotation des registres de délibérations et d'arrêtés.
Je suis entrain de procéder à la reliure des registres de délibérations et d'arrêtés. Etant une petite commune, nous pouvons jumeler délibérations et arrêtés dans un même registre, pour une période de 5 ans.
J'ai finalisé les répertoires et en étudiant la procédure, je lis que le registre doit être "côté et paraphé".
Pour le paraphe, pas de problème.
Par contre, pour la cotation, je me pose la question pour les arrêtés. En effet, comme seuls sont reliés les arrêtés permanents, la numérotation des page ne se suit pas.
Comment procédez vous ? Etablissez-vous une cotation manuelle de chaque page du registre des arrêtés, comme les anciens registres des délibérations qui étaient côtés lors de l'édition ? Devons nous coter toutes les pages, même celles des répertoires ?
Je vous remercie pour votre aide
Très belle journée à toutes et tous
Quounette
Cotation registre délibérations + arrêtés
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Re: Cotation registre délibérations + arrêtés
Alors, pour la cotation des registres, c'est un peu le casse-tête, surtout quand t'as des pages qui ne se suivent pas. Perso, ce que je ferais, c'est coter manuellement chaque page du registre, même si la numérotation des arrêtés n'est pas continue. Faut juste être bien réglo là-dessus. Et oui, tu dois coter toutes les pages, y compris celles des répertoires, histoire d'être bien carré. C’est un peu chiant, mais ça évite les soucis plus tard. Bon courage avec la paperasse ! 
Re: Cotation registre délibérations + arrêtés
Merci beaucoup, je vais suivre tes conseils !
Bonne soirée
Bonne soirée