Bonjour,
Il est prévu dans un marché de maîtrise d'œuvre une tranche optionnelle pour la mission OPC.
Peut-on prévoir dans le marché que si la tranche optionnelle n'est pas affermie dans un délai de XX mois, celle-ci ne sera plus prévu au contrat ?
Peut-on reconsulter par la suite un OPC ? La maîtrise d'œuvre titulaire du marché pourra-t-elle dire quelque chose ?
Merci pour vos retours,
Tranche optionnelle non affermie
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Chafouincasper
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Re: Tranche optionnelle non affermie
c'est le principe même, tant que pas affermie la TO n'est pas a exécuter, une fois le délai écoulé les parties sont déliées.LauN a écrit : mer. 17 avr. 2024 09:05 Il est prévu dans un marché de maîtrise d'œuvre une tranche optionnelle pour la mission OPC. onjour,
Peut-on prévoir dans le marché que si la tranche optionnelle n'est pas affermie dans un délai de XX mois, celle-ci ne sera plus prévu au contrat ?
au titre de la loyauté dans les relations commerciales c'est non et la maîtrise d'œuvre titulaire du marché pourrait réclamer que vous auriez laisser "volontairement" le délai s'écouler .... .LauN a écrit : mer. 17 avr. 2024 09:05 Peut-on reconsulter par la suite un OPC ? La maîtrise d'œuvre titulaire du marché pourra-t-elle dire quelque chose ?
L'honnêteté consisterait à lui demander s'il accepte malgré le délai écoulé avant d'envisager une remise en concurrence ....