Bonjour,
Top ce post qui tombe a pic! Car j'ai 1 jeu qui est WK ..... et 2 jeux AV .....
Donc j'ai inscrit numérotés de WK..... à WK..... et de AV..... à AV.....
C'est bien cela? car les paquets de feuilles qui me sont envoyés ne se suivent pas... c'est un peu stressant.
Merci juste de me rassurer avant Noël
Bonne soirée à tous.
Registre Etat Civil
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Registre Etat Civil
Bonjour,
Je ne suis pas sûr de bien saisir, mais je vais essayer de répondre.
Vous pouvez effectivement avoir des paquets de feuillets qui ne se suivent pas, tant que c'est bien indiqué sur le PV d'ouverture. Et vous pouvez aussi avoir un registre avec un seul jeu de feuillets, et le double avec plusieurs jeux.
Exemple avec 3 jeux sur le double:
"Le présent registre est composé de cent feuillets numérotés de WK100 à WK199
Les feuillets composant le deuxième exemplaire de ce registre sont numérotés de WK200 à WK219, de AV500 à AV539 et de ZE100 à ZE139"
On peut mettre autant de jeux de feuillets que l'on veut, la règle d'or, c'est que l'intégrité du registre soit garantie avec la conformité du PV d'ouverture et la bonne numérotation des actes.
J'espère que c'est assez clair.
Joyeux Noël
Alexandre
Je ne suis pas sûr de bien saisir, mais je vais essayer de répondre.
Vous pouvez effectivement avoir des paquets de feuillets qui ne se suivent pas, tant que c'est bien indiqué sur le PV d'ouverture. Et vous pouvez aussi avoir un registre avec un seul jeu de feuillets, et le double avec plusieurs jeux.
Exemple avec 3 jeux sur le double:
"Le présent registre est composé de cent feuillets numérotés de WK100 à WK199
Les feuillets composant le deuxième exemplaire de ce registre sont numérotés de WK200 à WK219, de AV500 à AV539 et de ZE100 à ZE139"
On peut mettre autant de jeux de feuillets que l'on veut, la règle d'or, c'est que l'intégrité du registre soit garantie avec la conformité du PV d'ouverture et la bonne numérotation des actes.
J'espère que c'est assez clair.
Joyeux Noël
Alexandre
Re: Registre Etat Civil
Bonjour Alexandre
C'est top car c'est très très clair. C'est toujours stressant quand on a ce genre de nouveauté.
Merci à vous et joyeux Noël
C'est top car c'est très très clair. C'est toujours stressant quand on a ce genre de nouveauté.
Merci à vous et joyeux Noël