Registre Etat Civil

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Stéphanie63710
Messages : 4
Enregistré le : lun. 4 déc. 2023 15:01

Registre Etat Civil

Message par Stéphanie63710 »

Bonjour,
Lorsque j'ouvre mon registre en début d'année, je mets toujours 5 feuillés (soit 10 feuilles).
C'est la première année que j'ai dû rajouter des feuillets... #-o Comment je procède sur la feuille d'ouverture du registre? Est-ce que je peux rajouter les numéros des feuillets "à la main"?
Si oui, que faut-il écrire?

Merci d'avance pour vos réponses,
Stéphanie
Serge04
Messages : 664
Enregistré le : ven. 24 nov. 2017 16:17

Re: Registre Etat Civil

Message par Serge04 »

Bonjour,
Personnellement, je mets l’information de l’ajout de feuillets à l’aide d’un traitement de texte sur le PV d’ouverture (des deux exemplaires). Par exemple :

"RECTIFICATIF :
Le présent registre est composé de vingt-et-un feuillets numérotés de XX21555 à XX21572 et de YY21654 à YY21656.
Il comporte quarante-deux pages.
Les feuillets composant le deuxième exemplaire de ce registre sont numérotés de XX21537 à XX21554 et de ZZ21651 à ZZ21653.
Mon village, le 5 décembre 2023
(nom, qualité, signature de l’OEC)
"

À noter que certains collègues portent cette information sur le PV de clôture, j’espère ne pas vous induire en erreur.
Bien cordialement,
Serge
P.S. : c’est en rencontrant le même problème que vous et en postant sur ce forum qu’on m’a apporté cette solution :)
AlexDC
Messages : 228
Enregistré le : mar. 25 janv. 2022 14:35

Re: Registre Etat Civil

Message par AlexDC »

Bonjour,

Chez nous, le texte est le même que chez Serge à l'exception de "rectificatif".

En effet, lors de l'ouverture nous indiquons uniquement "Nous, blabla, Maire-Adjoint de la Commune blabla, ouvrons le présent registre destiné à
l’inscription des actes de XXX au cours de l’année 2023.", sans numéros de feuillets.
C'est seulement en début d'année n+1 que nous imprimons un deuxième paragraphe sur le registre, avec une ou plusieurs séries de feuillets (nous sommes déjà montés à 4 séries). Nous avons ainsi directement les bonnes séries sans avoir à faire de rectificatif. La méthode de Serge me semble tout de même un peu plus académique pour les puristes de l'état civil :).

Pour ce qui est du PV de clôture il me semble que l'IGREC indique que c'est bien sur le PV d'ouverture qu'il faut indiquer les feuillets. Le principe de base reste tout de même de garantir l'intégrité du registre.

Alexandre
Stéphanie63710
Messages : 4
Enregistré le : lun. 4 déc. 2023 15:01

Re: Registre Etat Civil

Message par Stéphanie63710 »

Je vous remercie pour vos réponses!
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