TITULARISATION

Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.
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JMBI
Messages : 3
Enregistré le : mar. 6 juin 2023 21:10

TITULARISATION

Message par JMBI »

Bonjour, j'ai un agent travaillant 28 h semaine stagiaire au 1er juin 2021, parti en maladie longue durée le 6 juin 2021 pendant un an et revenu en juin 2022 en mi temps thérapeutique soit 14 h semaine également pendant un an. Quelle serait sa date de titularisation ? En vous remerciant infiniment.
Pascal B
Messages : 698
Enregistré le : mer. 16 juin 2021 11:24

Re: TITULARISATION

Message par Pascal B »

Bonjour,

Votre centre de gestion saur vous répondre avec précision en fonction de la situation de votre agent.

Dans le principe, un arrêt de travail pour maladie repousse la fin du stage.
JMBI
Messages : 3
Enregistré le : mar. 6 juin 2023 21:10

Re: TITULARISATION

Message par JMBI »

Bonjour,
Le cdg me propose une titularisation en décembre 2024. Je pense qu'il y a erreur l'agent concerné vient après un an en mi temps thérapeutique (durée effective à prendre en compte pour sa titularisation) reprendre a temps complet au 1er juin 2023. S'il effectue une année complète c a d jusqu'en juin 2024. Je ne comprends pas la titularisation en décembre 2024. Merci infiniment à qui me donnera une réponse. Je suis perdu ....
Jolia31
Messages : 286
Enregistré le : mar. 15 juin 2021 09:30

Re: TITULARISATION

Message par Jolia31 »

Bonjour,

Sauf erreur de ma part : votre agent ayant été stagiairisé sur un temps non complet de 28h, le fait qu'il finisse sa période de stage en mi-temps thérapeutique (donc 14h hebdo je suppose) rallonge la durée de celle-ci au prorata des heures effectivement faites par rapport à celles spécifiées dans son arrêté de mise en stage.
N'hésitez pas à demander confirmation à votre CDG :)
JMBI
Messages : 3
Enregistré le : mar. 6 juin 2023 21:10

Re: TITULARISATION

Message par JMBI »

Merci pour votre réponse.
Je suis entièrement de votre avis concernant l'année en mi temps thérapeutique mais maintenant qu'il reprend son poste à 28 h pourquoi devrait-il attendre décembre 2024. Il me semble que décembre 2023 serait plus juste ( un an en mi-temps thérapeutique équivalant à 6 mois de stage et 6 mois à 28 h) .... Oh secours !!!
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