Bonjour,
Souci, la section d'investissement de mon BP 2021 est déséquilibrée car je suis en attente d'arrêtés d'attribution de subventions, donc je ne peux rien inscrire en recette, comment procédez-vous dans ce cas ?
On me dit d'inscrire un emprunt mais si au final, une fois le montant des subventions connues, je n'en ai pas besoin, comment cela se passe ?
C'est la 1ère fois que je suis dans cette situation, j'ai la réunion du vote du budget vendredi et je suis un peu seule, sans vraiment savoir comment faire ... Merci de votre aide et vos conseils.
BP + arrêtés d'attribution subventions en attente
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Re: BP + arrêtés d'attribution subventions en attente
Deux solutions possibles :
- Vous êtes assez certains d'avoir les subventions. En ce cas-là vous les inscrivez au budget, qui est un document prévisionnel.
- Vous n'en êtes pas certains. En ce cas, vous inscrivez un emprunt, et lorsque les arrêtés de subvention arrivent le conseil adopte une décision modificative du budget, pour remplacer les recettes au chapitre 16 (emprunts) par des recettes au chapitre 13 (subventions).
- Vous êtes assez certains d'avoir les subventions. En ce cas-là vous les inscrivez au budget, qui est un document prévisionnel.
- Vous n'en êtes pas certains. En ce cas, vous inscrivez un emprunt, et lorsque les arrêtés de subvention arrivent le conseil adopte une décision modificative du budget, pour remplacer les recettes au chapitre 16 (emprunts) par des recettes au chapitre 13 (subventions).
Re: BP + arrêtés d'attribution subventions en attente
Merci Lecat pour cette réponse,
J'ai demandé conseil à un collègue qui m'a dit d'inscrire mes subventions en attente d'attributions au BP, ce que j'hésitais à faire car justement si je n'obtiens pas ces subventions ou beaucoup moins qu'espéré .... comment je fais ???
Donc j'inscris le montant des subventions en recettes chap 16 c/1641 mais en dépenses je fais comment ?
J'ai 433 815,33 € en dépenses d'investissement, 329 581,47 € en recettes d'investissement, soit un déficit de 104 233,86 €, les subventions que "j'espère" obtenir s'élèvent à 113 850 €.
Merci beaucoup de m'aider
J'ai demandé conseil à un collègue qui m'a dit d'inscrire mes subventions en attente d'attributions au BP, ce que j'hésitais à faire car justement si je n'obtiens pas ces subventions ou beaucoup moins qu'espéré .... comment je fais ???
Donc j'inscris le montant des subventions en recettes chap 16 c/1641 mais en dépenses je fais comment ?
J'ai 433 815,33 € en dépenses d'investissement, 329 581,47 € en recettes d'investissement, soit un déficit de 104 233,86 €, les subventions que "j'espère" obtenir s'élèvent à 113 850 €.
Merci beaucoup de m'aider
Re: BP + arrêtés d'attribution subventions en attente
Je ne suis pas sûr de vous suivre concernant les dépenses.
Vous vous demandez si vous devriez aussi prévoir des remboursements d'emprunts ?
Vous vous demandez si vous devriez aussi prévoir des remboursements d'emprunts ?
Re: BP + arrêtés d'attribution subventions en attente
Bonjour LECAT,
J'ai sans doute dit une bêtise, non en fait j'inscris le montant des subventions attendues en recettes au chap 16 c/1641, j'équilibre ma partie dépenses pour finaliser mon BP 2021, et en cours d'année, dès que j'ai les arrêtés d'attribution des subventions, je fais des décisions modificatives pour inscrire les montants en recette au c/132 et je diminue en parallèle au c/1641 en recettes, tout en surveillant mon compte en trésorerie pour voir si au final j'aurai vraiment besoin d'emprunter si je suis trop court de liquidités, c'est cela ? je n'ai rien prévu en remboursement d'emprunt car pour le moment pas de véritable emprunt décidé ....
J'ai sans doute dit une bêtise, non en fait j'inscris le montant des subventions attendues en recettes au chap 16 c/1641, j'équilibre ma partie dépenses pour finaliser mon BP 2021, et en cours d'année, dès que j'ai les arrêtés d'attribution des subventions, je fais des décisions modificatives pour inscrire les montants en recette au c/132 et je diminue en parallèle au c/1641 en recettes, tout en surveillant mon compte en trésorerie pour voir si au final j'aurai vraiment besoin d'emprunter si je suis trop court de liquidités, c'est cela ? je n'ai rien prévu en remboursement d'emprunt car pour le moment pas de véritable emprunt décidé ....
Re: BP + arrêtés d'attribution subventions en attente
C'est globalement la mécanique.
Re: BP + arrêtés d'attribution subventions en attente
Merci, au final pas de 1641, mais c/132 directement, on m'a conseillé de faire ainsi vu que les dossiers demande de subvention ont bien été faits, il n'y a plus qu'à attendre, et pas de 021/023, je me suis gardée des économies en fonctionnement, si besoin en investissement par la suite ....
Budget voté hier, une bonne chose de faite !
Budget voté hier, une bonne chose de faite !