Calcul 1607h

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GWEN-MARIE
Messages : 137
Enregistré le : jeu. 1 mars 2012 17:19

Calcul 1607h

Message par GWEN-MARIE »

Bonjour,
La collectivité est en train de mettre en place les 1607h. On me demande de recalculer les temps de travail et j'avoue que j'ai un peu de mal avec ceux qui sont annualisés.
Nous avons une équipe technique, tous à temps complet, qui fait 6 mois à 39h par semaine (horaires été sur 5 jours) et 6 mois à 29h (horaires hiver sur 4 jours).
Après calcul, je trouve un déficit horaire de 52h pour atteindre les 1607h effectif. Etes-vous d'accord?
Voici mon mode de calcul: pour un temps complet
pour 35h/semaine sur 52 semaines- 1820h de travail rémunéré- 1607h de travail effectif
Pour 39h/semaine sur 26 semaines et 29h par semaine sur 26 semaines- 1014+754= 1768h de travail rémunéré soit 52h en moins.
Trouvez-vous mon calcul correct?
Merci par avance
Pascal B
Messages : 196
Enregistré le : mer. 16 juin 2021 11:24

Re: Calcul 1607h

Message par Pascal B »

Ouais ... Cela paraît à peu près normal qu'il y ait cette différence : vous enlevez 6 h par semaine (35-29=6) pendant 6 mois et ajoutez 4 h par semaine (39-35=4) pendant 6 mois ... donc intuitivement il y a de la perte d'une heure par semaine sur l'année, donc 52 heures ...

Mon conseil est d'annualiser le personnel qui travaille sur des rythmes irréguliers, que ce soit pour une saisonnalité de 6 mois ou pour des rythmes qui changent toutes les semaines, nous avons de tout dans nos collectivités.

Vous partez du cas d'un agent bien sage qui fait 7 heures par jour pendant 5 jours par semaine et donc 35 heures par semaine. On arrive avec nos 52 semaines à 1 820 heures. Son droit à congé est la différence entre 1 820 et 1 607, soit 213 heures, soit pour cet agent bien sage et discipliné qui travaille 7 heures par jour, un droit à congé de 30,43 jours.

Toutefois, il faut décompter les jours chômés, qui sont des jours de congé "imposés" par le calendrier (le 1er janvier, le lundi de Pâques, les 1er et 8 mai, le jeudi de l'ascension, le 14 juillet, le 15 août, les 1er et 11 novembre, le 25 décembre - et le vendredi saint et le 26 décembre en Alsace-Moselle). Pour le lundi de Pâques et le jeudi de l'ascension, c'est clair que c'est un jour en semaine, cela en fait 2 sûrs, mais d'autres peuvent tomber aussi en semaine. Il est admis, de manière conventionnelle, qu'en moyenne sur plusieurs années le total des jours fériés tombant en semaine est de 5,5. Et on finit donc par un droit à congé de 30,43-5,5 ce qui se traduit finalement en simplifiant par ... 25 jours, soit 5 semaines, tout est bien qui finit bien ! (à adapter si la collectivité bénéficie de congés supplémentaires en raison d'acquis antérieurs à la loi sur les 35 heures).

Ainsi, pour votre personnel des services techniques comme pour les autres, vous fixez d'abord le nombre d'heures à travailler à 1 607 sur l'année, congés déduits, ce sont des heures "nettes", un peu comme un compteur à rebours.

Pendant les mois où ils travaillent 29 heures sur 4 jours soit 7h15 par jour (si chaque jour est égal en nombre d'heures), vous décomptez 7h15 par jour de présence effective et pendant les mois d'été à 39 heures par semaine sur 5 jours vous décomptez 7h48 par jour (si chaque jour est égal en nombre d'heures). Ils peuvent poser des congés, vous ne décomptez rien pour les congés ni pour les jours fériés, uniquement pour les jours de présence. Et le compteur des heures dues diminue ainsi chaque semaine :

Exemple d'une première semaine à 29 heures travaillée tous les jours : 1 607-29=1 578, etc, pendant chaque semaine.
Exemple d'un semaine où l'agent ne travaille effectivement que 3 jours, soit 21h45 (3x7h15), à la suite de cette première semaine : 1 578-21,75=1 556,25 ... etc.

L'agent continue de poser ses jours de congés, dans la limite de 25 jours, mais à la fin de l'année le décompte ne sera sans doute pas exactement 0. S'il n'a pas "consommé" tout son compteur (reste positif) cela signifie qu'il doit des heures à la commune, si le reste est négatif, cela signifie qu'il n'a pas pris tous les congés auxquels il pouvait prétendre.

Exemple, à la fin de l'année un agent a un solde de 17 heures, cela signifie qu'il n'a pas assez travaillé, il doit 17 heures à la commune, son compteur commencera l'année suivante à 1 607+17=1 624 heures. Cela signifiera en gros qu'il devra réduire le nombre de jours de congés d'environ 2,5, mais de toute façon le bilan se fera à la fin de l'année.
Autre exemple un agent a un solde de -14 heures à la fin de l'année, cela signifiera qu'il a en gros 2 jours de congés à reporter, et que son compteur pour l'année suivante commencera à 1 607-14= 1 593 heures dues.

Si dans la semaine à 39 heures sur 5 jours c'est 8 h les lundi, mardi, mercredi et jeudi puis 7 heures le vendredi, vous décomptez exactement le nombre d'heures selon le jour en question, 8 pour un mercredi absent ou férié, 7 pour un vendredi absent ou férié.

Cela peut sembler un peu complexe de prime abord, mais avec un simple suivi par tableur les choses sont simples à gérer. Il est même possible de vérifier à chaque fois qu'un agent souhaite poser des congés s'il va "trop vite" ou "pas assez vite" par rapport à son compteur, et comme généralement il y a des congés de fin d'année cela permet souvent de régulariser pour arriver aussi près de 0 que possible.

Cette formule de décompte des heures faites effectives permet aussi de gérer quelques situations exceptionnelles. L'agent qui a besoin de partir un peu en avance pour un rdv médical a juste à prévenir, s'il part 2 heures en avance ce jour là, il aura travaillé 2 heures de moins, c'est 2 heures de moins dans son décompte de la semaine ... bref, c'est très clair, pas de nœuds au cerveau, c'est souple celui qui est à temps partiel (4/5 par exemple), même régime mais avec un compteur qui commence à 1 607 x 4 / 5 = 1 285,6 heures (1 285h40).

Espérant vous avoir apporté une idée opérationnelle.
Delmas
Messages : 102
Enregistré le : ven. 26 juin 2020 19:48

Re: Calcul 1607h

Message par Delmas »

Le calcul me semble être celui la. Donc, vos agents ne sont pas à 35h mais en-dessous.

2e effet kisscool. Vu qu'ils sont sur 6 mois à 4 jours et 6 mois à 5 jours. J'ai tendance à penser que cela veut dire qu'ils n'ont pas droit à 25 jours de congés :
4 x5 = 20 / 2 = 10
+ 5 x5 = 25 /2 = 12,5
= soit un total de 22,5 jours de congés.

Après, il y a la question des jours de fractionnement. Qui font qu'il sera rare qu'un de vos agents fasse effectivement ses 1607h/an. Il y a aussi la question des reports des congés N-1. Donc je vous déconseille de calculer les heures au réel en fin d'année.

Donc pour moi, vous avez à faire travailler vos agents 52h de plus sur l'année et, le cas échéant, leur supprimer 2,5 jours de congés pour être dans les clous d'un "temps complet".
Voilà, voilà. Bonne chance.
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