reglementation brocante

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, général, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
motovins
Messages : 171
Enregistré le : ven. 1 oct. 2010 10:27

reglementation brocante

Message par motovins » mar. 18 janv. 2011 09:35

Bonjour,

j'espere etre dans le bon post !! :roll:

j'ai un petit soucis, une association organise en mai une brocante nocturne de 8h00 à 00h00.
Sauf qu'en septembre, il souhaite remettre ca, mais sur 2 jours, le 17 toute la journée, la nuit du 17 au 18 et le 18 toute la journée.

On t il le droit de faire 2 brocantes dans l'année ?
et ma seconde question est : on t il le droit de faire la 2eme brocante sur 2 jours ?

MERCI

Répondre