Procédure certificat d'urbanisme

[Bidule]

Bonjour.

Secrétaire de mairie plus que débutante, je voulais savoir ce qu'il fallait faire des dossiers de demandes de CU une fois que le Maire les avait rempli et signé, qu'ils sont numérotés et tamponnés...

[suppr]

Il faut instruire ces demandes.
Je présume que vous êtes en poste dans une petite collectivité et qu'un service instructeur (interco ou autre) a pris le relai de la DDT. Voyez avec lui.

Cordialement,

[mams]

Bonjour,
Les envoyer au service instructeur (DDT chez moi) qui renverra ensuite les CU à faire signer au maire. Un exemplaire ira chez le demandeur, un au service instructeur et un pour la Mairie.
Bonne journée !

[Bidule]

Merci !
Il me reste juste à trouver à qui les faire parvenir, alors..
Car lorsque j'avais demandé au Maire ce qu'il fallait faire, il m'avait dit de les ranger avec les autres...

[Lecat]

Leçon n° 1 pour le secrétaire de mairie de petite commune : ne jamais imaginer que les élus connaissent vraiment le travail du secrétaire.

[Bidule]

Par contre, on m'envoie à chaque fois chaque dossier en 3 exemplaires.
Nous les remplissons et signons tous les 3, mais après signature par le maire, faut-il envoyer les 3 exemplaires à la DDT ou l'envoi d'un seul exemplaire suffit-il ?
sinon, comment se répartissent les 3 exemplaires ?
Une fois le CU revenu de la DDT, j'en garde une copie en archive à la mairie, et renvoi le document signé à la personne qui a demandé le CU ?

[yangue]

Bonjour,

Pour les CUa un exemplaire est a conserver par la mairie l'autre à envoyer au pétitionnaire.
Pour les CUb une exemplaire pour la mairie, un pour le contrôle de légalité et le dernier pour le pétitionnaire.

Concernant le nombre d'exemplaire à envoyer en DDT, pourquoi ne pas tout simplement leur demander de combien d'exemplaire ils ont besoin.

Bonne journée.