Qui est propriétaire des livres ?

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stefalb
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Qui est propriétaire des livres ?

Message par stefalb » ven. 16 janv. 2015 06:31

Bonjour,
Notre commune a délégué à une association la gestion de la bibliothèque. Elle achète directement livres, DVD, ... On me demande qui est propriétaire des livres ? Pour moi c'est forcément la mairie, mais j'aimerai en être certaine.
Quelqu'un peut me confirmer ?
Merci et bonne journée !

Lecat
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Re: Qui est propriétaire des livres ?

Message par Lecat » ven. 16 janv. 2015 08:03

Il faudrait avoir les yeux sur la convention qui a été signée.

Véro au boulot
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Re: Qui est propriétaire des livres ?

Message par Véro au boulot » mer. 18 févr. 2015 09:51

Elle achète les livres avec une subvention de la mairie ?

stefalb
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Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Qui est propriétaire des livres ?

Message par stefalb » ven. 20 févr. 2015 18:51

Alors ça y est j'ai la réponse ! La convention étant très mal rédigée, personne ne savait qui était propriétaire.
Après un rdv avec la présidente de l'asso et un représentant du conseil général, la réponse a été très claire : celui qui finance (pour notre cas via une subvention annuelle) : donc la Mairie est propriétaire.
De plus j'ai appelé l'assurance et nous sommes assurés pour le bâtiment "et son contenu" (livres d'une valeur inférieure à 150 €).

La présidente m'a dit que cette idée serait difficile à faire comprendre aux bénévoles ..? De toute façon pas le choix (à mon avis).
Nous allons donc rédiger une nouvelle convention plus claire sur cette question.

A bientôt et bon week-end

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